L'urbanisme dans le Territoire de Belfort
Le département du Territoire de Belfort, situé dans la région Bourgogne-Franche-Comté s'étend sur une superficie de 609 km2 et est particulièrement boisé : 42,6% de son territoire est, en effet, recouvert de forêts (soit une superficie de 259 km2). Cette caractéristique a généralement un poids importants dans le zonage du territoire dans les PLU du département. En effet, les zones foerestières sont généralement non-constructible, sauf, dans certaisn cas, pour les structures liées à la sylviculture.
Les habitants de ce département, qu'on appelle les terrifortains, sont au nombre de 142.622 (avec une densité de 234 habitants au km2).
D'un point de vue administratif, ce département, créé en 1922 a pour chef-lieu la commune de Belfort. Compte tenu de sa taille, il est vraisemblable que cette commune dispose d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) qui concerne son territoire mais, dans de nombreux cas, couvre aussi les autres communes de l'agglomération et proche de l'agglomération.
Cependant la totalité des 101 communes que compte le département ne se sont pas encore dotées d'un PLU. Par conséquent, suivant le cas, il faudra se référer au POS (Plan d'Occupation des Sols), à la CC (Carte Communale) ou encore au RNU (Réglement National d'Urbanisme). Ce département est divisé en 1 arrondissements (Belfort) et compte pas moins de 101 communes réparties sur 9 cantons et 2 circonscriptions. Pour certaines démarches d'urbanisme ou plus généralement lié au logement dans ce département, il convient de s'adresser à la mairie : demande de plan cadastrale, demande de certificat d'urbanisme d'information ou opérationnel, demande de permis de construire, de démolition, consultation du Plan Local d'Urbanisme (PLU). D'autres documents doivent être demandé au SPF (Service de Publicité Foncière), c'est le cas, par exemple, d'une copie d'acte de propriété, de l'état hypothécaire (document stipulant, notamment, le propriétaire d'un bien immobilier), d'un règlement de copropriété. Il est bon de noter que certaines démarches peuvent être effectuées, en partie ou dans leur totalité, sur Internet. Un plan cadastral ou un Plan Local d'Urbanisme peuvent ainsi être souvent obtenu sur le site gouvernemental du cadastre pour le premier, sur le site des mairies (rubrique urbanisme) pour le second.
Le département est frontaliers du Haut-Rhin (68), de Haute-Saône (70) et du Doubs (25), mais également de la Suisse.
Les habitants de ce département, qu'on appelle les terrifortains, sont au nombre de 142.622 (avec une densité de 234 habitants au km2).
D'un point de vue administratif, ce département, créé en 1922 a pour chef-lieu la commune de Belfort. Compte tenu de sa taille, il est vraisemblable que cette commune dispose d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) qui concerne son territoire mais, dans de nombreux cas, couvre aussi les autres communes de l'agglomération et proche de l'agglomération.
Cependant la totalité des 101 communes que compte le département ne se sont pas encore dotées d'un PLU. Par conséquent, suivant le cas, il faudra se référer au POS (Plan d'Occupation des Sols), à la CC (Carte Communale) ou encore au RNU (Réglement National d'Urbanisme). Ce département est divisé en 1 arrondissements (Belfort) et compte pas moins de 101 communes réparties sur 9 cantons et 2 circonscriptions. Pour certaines démarches d'urbanisme ou plus généralement lié au logement dans ce département, il convient de s'adresser à la mairie : demande de plan cadastrale, demande de certificat d'urbanisme d'information ou opérationnel, demande de permis de construire, de démolition, consultation du Plan Local d'Urbanisme (PLU). D'autres documents doivent être demandé au SPF (Service de Publicité Foncière), c'est le cas, par exemple, d'une copie d'acte de propriété, de l'état hypothécaire (document stipulant, notamment, le propriétaire d'un bien immobilier), d'un règlement de copropriété. Il est bon de noter que certaines démarches peuvent être effectuées, en partie ou dans leur totalité, sur Internet. Un plan cadastral ou un Plan Local d'Urbanisme peuvent ainsi être souvent obtenu sur le site gouvernemental du cadastre pour le premier, sur le site des mairies (rubrique urbanisme) pour le second.
Le département est frontaliers du Haut-Rhin (68), de Haute-Saône (70) et du Doubs (25), mais également de la Suisse.
Les villes du Territoire de Belfort
Note : Les chiffres des populations indiquées ont été enregistrés en 2012.